Déposée le 2 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DOUAISIENNE DE BASSE TENSION - DBT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFIGURATEUR DBT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUAISIENNE DE BASSE TENSION - DBT domicilié(e) 152, RUE FRANCOIS LEMAIRE, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 365 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.
La marque CONFIGURATEUR DBT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUAISIENNE DE BASSE TENSION SA - DBT - 152, RUE FRANCOIS LEMAIRE, 59500 DOUAI - France - SIREN 379365208
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, transformateurs, transformateurs électriques de mesure, transformateurs de courant, platine de comptage modulaire, tableaux de comptage tarif jaune
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